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Marques déposées par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE
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DECOTANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOTANNE
CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3846709
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
DECOTANNE de CHAMPAGNE CHASSENAY D\'ARCE

Présentation de la marque DECOTANNE

Déposée le 13 juillet 2011 par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOTANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France.

La marque DECOTANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOTANNE est expirée depuis le 13 juillet 2021.

CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE a également déposé les autres marques suivantes : D'ARMANVILLE , MAISON DE VIGNERONS , DECOTANNE , CONFIDENCES , CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS , LELIEUR , CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE , CHASSENAY D'ARCE , MARTIVEY , CHASSENAY D'ARCE MAISON DE VIGNERONS


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France - SIREN 302768221


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Bières ; eaux minérales ��ommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.